MAISONS ET VILLAS IMMOBILIER
Présentation de la marque MAISONS ET VILLAS IMMOBILIER
Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVENTEAM GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « MAISONS ET VILLAS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS ET VILLAS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS ET VILLAS IMMOBILIER est expirée depuis le 21 octobre 2022.
SEVENTEAM GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512162 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18
Inscription le 19 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588971 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19